Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n°2 - 22 décembre 2015

CONSEIL SYNDICAL n°2 - 22 décembre 2015
Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

Préambule
Charte  du PETR Tolosan
 Administration Générale – Exercice du mandat
-1 Délégation de compétences au Président du PETR
- 2 Délégation du Président aux Vice-Présidents
- 3 Indemnités de fonction
Administration Générale – Conseil
- 4 Adhésion à l’ATD
- 5 Adhésion au CDG de la Fonction Publique,
- 6 Adhésion au CNFPT
Finances
- 7   Concours du Receveur
- 8   Annulation et remplacement de la délibération : Aide du CD 31 pour l’année 2016
- 9   Débat d’Orientation Budgétaire – D.O.B
- 10 Personnel RH – Recrutements : fiches de postes
Administration Générale- Siège administratif  
-11  Recherche de locaux
Dispositif Leader
-12  le Groupe d’Action Locale  - GAL   
Démarche participative  
-13 Constitution du Conseil de Développement Territorial
Contrat Régional Unique
-14  Le Contrat Régional Unique : CRU
 Questions diverses :
    Projet de Territoire   
    Conférence des maires
    Convention Leader
    Date du prochain Conseil Syndical
    Autres points

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

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