Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 4 – 10 février 2016

CONSEIL SYNDICAL n° 4– 10 février 2016 à 18h 30
Mairie de Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :
                        
-1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
-2- Appel nominatif : inscription dans les commissions et autorisation d’envoi dématérialisé
-3- Délibération : Choix des lieux pour la tenue des Conseils Syndicaux
-4-Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°3 en date du 11 janvier 2016
-5- Délibération : Adoption du Règlement Intérieur
-6- Délibération : Désignation du représentant du PETR à la Commission Locale de l’Eau du  SAGE Hers-Mort Girou
-7- Analyse détaillée des projets intégrés à la candidature Leader
-8- Participation 2016
-9 –Point sur l’acquisition de mobilier de bureau, de matériel informatique et de l’imprimante-copieur-scan
-10- Délibération : demande d’une aide financière pour ces acquisitions au Conseil Départemental
-11- Recrutement du personnel : Convention de mutualisation d’un agent à mi-temps entre la CC Val'Aïgo et le PETR Pays Tolosan
-12- Délibération : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
-13- Délibération : Remboursement aux agents des frais professionnels
Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Le kiosque
du PETR

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LEADER

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