Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n°3 - 11 janvier 2016

CONSEIL SYNDICAL n°3 - 11 janvier 2016
Mairie de Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :
Comptes Rendus
-0.1 Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°1 du 25 novembre 2015
-0.2 Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°2 du 22 décembre 2015Administration Générale : Commissions
-1 Inscription dans les six commissions
-2 Point sur l’autorisation d’envoi des convocations par courrier électronique
-3 GAL : liste nominative des élus et de la société civile
Administration Générale : Conférence des Maires
-4 Date et lieu de la 1ere Conférence des Maires
Administration Générale : Règlement Intérieur
-5 Adoption du Règlement Intérieur
Finances
-6 Vote du Budget Prévisionnel 2016
Administration Générale : Finances
-7 Adhésion à l’Association Nationale des Pôles et Pays (ANPP)
Administration Générale : Ressources Humaines
-8 Point sur les recrutements
Administration Générale  - Exercice du mandat  
-9 Remboursement des frais de déplacement aux agents
Dispositif européen : Leader
-10 Priorisation des axes de la stratégie Leader  
Administration Générale : Modifications statutaires
-11 Choix du siège administratif
-12 Choix de la dénomination
Démarche participative  
-13 Conseil de Développement Territorial : présentation du Président, Michel des Rochettes
Questions diverses :
Salon du Tourisme 2016
Autres points

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Adhésion à l’ANPP
122.5 KB
28/01/2016

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

logo Union européenne
logo Région Occitanie
logo Programme Leader
logo Département Haute-Garonne
logo République Française

Nos partenaires