Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 12 – mardi 24 octobre 2017 à 18h00
Salle des fêtes de Montberon

ORDRE DU JOUR :

1.  Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2.  Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°11 du 19 juin 2017
3.  Présentation de la plateforme collaborative
4.  Délibération : mise en place des amortissements
5.  Décision Modificative : amortissements 2016 - amortissements 2017
6.  Délibération : indemnités de conseil du receveur
7.  Délibération : demande d’aide pour l’animation territoriale à la Région Occitanie
8.  Délibération : affiliation à l’assurance chômage
9.  Délibération : adhésion au CNAS
10.  Délibération : mise en place de la RIFSEEP
11.  Questions diverses
11.1. Point sur le projet territoire connecté
11.2. Point sur le SDAASP
11.3. Point sur le Comité de Programmation Leader du 17 octobre 2017
11.4. Point sur la réunion tourisme
11.5. Conférence des Maires le 7 décembre 2017

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Adhésion au CNAS
1.33 MB
08/11/2017

CONSEIL SYNDICAL n° 11 – lundi 19 juin 2017 à 18h00
Hôtel de la Communauté de la C3G - Gragnague

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°10 du 12 avril 2017
3. Modification de la délibération 17/58 : Modification statutaire
4. Modification de la délibération 17/54 : indemnités des élus
5. Point sur le comité stratégique (CRU – Contrat de ruralité)
6. Point sur le Comité de Programmation Leader (12 juin 2017)
7. Point sur le projet territoire connecté
8. AAP de l’ADEME : « Territoire engagé dans une transition énergétique et écologique ambitieuse »
9. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 10 – mercredi 12 avril 2017 à 18h30
Maison des Vins et du Tourisme - Fronton

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°9 du 29 mars 2017
3. Budget Primitif 2017
4. Délibération : ouverture d’un poste de chargé de missions
5. Délibération : Modification statutaire
6. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Budget Primitif 2017
2.5 MB
26/04/2017

CONSEIL SYNDICAL n° 9 – mercredi 29 mars 2017 à 18h30
Salle Polyvalente - Launac

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°8 du 16 novembre 2016
3. Délibération : Demande de subvention  au CD31 – année 2017
4. Délibération : Demande de subvention – animation Leader 2017
5. Compte de Gestion - Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat
6. Débat d’Orientation Budgétaire 2017
7. Délibération : Recrutement d’un emploi aidé
8. Délibération : Actualisation des indemnités de fonction des élus  - Loi de Finances 2017
9. Délibération : Fusion entre les EPCI Save et Garonne et Coteaux de Cadours : Modification statutaire

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Affectation du Résultat
813.51 KB
26/04/2017

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