Procès-verbal du Conseil Syndical du 26 mars 2019
Salle Joseph Bon – Merville

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°17 du 20 février 2019
3. Vote du Budget Primitif 2019
4. Délibération : Demande d’accompagnement et de subvention à l’ADEME pour la performance énergétique des bâtiments publics
5. Délibérations : Demandes d’aides financières auprès de l’Etat, de la Région Occitanie et du dispositif Leader pour l‘étude sur l’impact économique du tourisme en Pays Tolosan
6. Délibération : Demande d’aide financière auprès du dispositif Leader pour le projet de création d’outils de communication touristiques mutualisés
7. Délibérations : Demandes d’aides financières auprès de la Région Occitanie, du Département de la Haute-Garonne et du dispositif Leader pour déployer un projet culturel de territoire
8. Délibération : Demande d’aide financière auprès du dispositif Leader pour le projet de création d’un guide du routard année 2019
9. Délibérations : Demandes d’aides financières auprès de la Région Occitanie, du Département de la Haute-Garonne et du dispositif Leader pour le projet de Réalisation d’un sentier pédagogique de lecture de paysage viticole
10. Délibération : Création d’un poste de Conseiller en Energie Partagé
11. Délibération : Désignation d’un élu référent  Plan de Mobilité Rurale
12. Points et questions diverses
    • Point sur le dispositif Leader
    • Point sur la maquette 2019 du Contrat de Ruralité
    • Point sur la maquette 2019 du Contrat Territorial Occitanie
    • Evaluation du projet de territoire 2016-2020
    • Territoire Numérique et Connecté : Cap Pays Tolosan
    • Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

 

Procès-verbal du Conseil Syndical du 20 février 2019
Salle du Lauragais – Bouloc

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Installation du Conseil Syndical
3. Election du 4eme Vice-Président
4. Election des représentants de la CCHT au Groupe d’Action Locale Pays Tolosan
5. Désignation des représentants de la CCHT à l’Assemblée des Territoires
6. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°16 du 28 novembre 2018
7. Compte de Gestion 2018 - Compte Administratif 2018 - Affectation du résultat
8. Débat d’Orientation Budgétaire 2019 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
9. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
10. Délibération : Indemnités de conseil du receveur
11. Délibération : Demande de subvention pour l’animation du dispositif Leader 2019
12. Délibération : Demande de subvention au titre de l’ingénierie à la région Occitanie Pyrénées Méditerranée au titre de l’année 2019
13. Délibération : Demande de subvention de fonctionnement au CD 31 au titre de l’année 2019
14. Délibération : Demande d’aide financière auprès du dispositif Leader pour l’action Jobijoba – année 2019
15. Délibération : Demande d’aide pour le projet Territoire Numérique et Connecté au titre du dispositif LEADER - année 2019
16. Délibération : Demande d’aide pour le projet Territoire Numérique et Connecté auprès de l’Etat - année 2019
17. Délibération : Demande d’aide pour le projet Territoire Numérique et Connecté auprès de la Région Occitanie au titre de la Dotation Innovation-Expérimentation année 2019
18. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :