CONSEIL SYNDICAL n° 16 – 6 décembre 2023
Salle du Chêne –ROUFFIAC TOLOSAN
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°15 du 20 juin 2023
- Délibérations : Participation à la Protection Sociale Complémentaire
- Adhésion à la convention de participation santé au 1er janvier 2024
- Adhésion à la convention de participation prévoyance au 1er janvier 2024
- Délibérations : Passage M57
- Adoption du référentiel M57 développé
- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- Mode de Gestion des Amortissements
- Délibération : Renouvellement Ligne de Trésorerie
- Délibération : Nouvelle composition du GAL Pays Tolosan
- Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 – Animation 2024
- Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2024
- Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2024
- Délibération : Demande aide financière Etat Fonds Vert pour l’appui en ingénierie du Conseil en Energie
- Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2024 »
- Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2024 »
- Délibération : Demande d’aide FEDER pour le projet COL3NATUR
- Délibération : Demande d’aide financière Etat FNADT pour l’étude de réalisation d’une Dorsale pédestre
- Questions Diverses