PETR Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 22 – 9 décembre 2024

Salle polyvalente – Saint Geniès Bellevue

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance –
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°21 du 23 septembre 2024
  3. Délibération : Renouvellement Ligne de Trésorerie
  4. Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 – Animation 2025
    • Délibération : Abroge et remplace n°22-073 & 23-112 – Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation LEADER 23-24 »
  5. Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2025 –
  6. Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2025 –
  7. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2025 » –
    • Délibération : Abroge et remplace n°22-077- Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2023 »
    • Délibération : Abroge et remplace n°23-116 – Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2024 »
  8. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2025 »
    • Délibération : Abroge et remplace n°22-078 & 23-117 – Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2023-2024 » –
  9. Délibération : Abroge et remplace n°23-090 – Demande aide LEADER pour l’opération  « La Randonnée Tolosane »
  10. Délibération : Abroge et remplace n°24-128 – GAL liste nominative des membres du collège des élus
  11. Point d’étape commissions PETR :
    • Commission 1 – Bourg Centre et évaluation du projet de territoire
    • Commission 2 – Agriculture et alimentation durable et économie touristique
    • Commission 3 – Transition énergétique et écologique, développement durable et biodiversité
    • Commission 4 – Equipements structurant, jeunesse, culture et patrimoine
    • Commission 5 – Fonds Européens, coopération et contractualisations, politiques territoriales
  12. Questions Diverses

Pièces jointes