CONSEIL SYNDICAL n° 26 – mercredi 17 décembre 2025 à 18h00
Salle des fêtes – Villeneuve-lès-Bouloc
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance –
- Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°25 du 10 juillet 2025
- Délibération : Modification de la période horaire
- Délibération : Adhésion au contrat groupe assurance statutaire – abroge et remplace la D18-92
- Délibération : Fongibilité des crédits M57
- Délibération : DM1
- Délibération : Régularisation des amortissements
- Délibération : Avenant au CRTE du PETR Pays Tolosan
- Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 – Animation 2026
- Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2026
- Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2026
- Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2025-2027 » abroge et remplace la D-24-151
- Délibération : Candidature AAP Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux de niveau 2
- Délibération : GAL liste nominative des membres du collège des élus – abroge et remplace n°24-154
- Questions Diverses