CONSEIL SYNDICAL n°2 - 22 décembre 2015
Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
Préambule
Charte du PETR Tolosan
Administration Générale – Exercice du mandat
-1 Délégation de compétences au Président du PETR
- 2 Délégation du Président aux Vice-Présidents
- 3 Indemnités de fonction
Administration Générale – Conseil
- 4 Adhésion à l’ATD
- 5 Adhésion au CDG de la Fonction Publique,
- 6 Adhésion au CNFPT
Finances
- 7 Concours du Receveur
- 8 Annulation et remplacement de la délibération : Aide du CD 31 pour l’année 2016
- 9 Débat d’Orientation Budgétaire – D.O.B
- 10 Personnel RH – Recrutements : fiches de postes
Administration Générale- Siège administratif
-11 Recherche de locaux
Dispositif Leader
-12 le Groupe d’Action Locale - GAL
Démarche participative
-13 Constitution du Conseil de Développement Territorial
Contrat Régional Unique
-14 Le Contrat Régional Unique : CRU
Questions diverses :
Projet de Territoire
Conférence des maires
Convention Leader
Date du prochain Conseil Syndical
Autres points
PROCÈS VERBAL :
Procès-verbal du Conseil Syndical du 22 décembre 2015
1.02 MB |
28/12/2015 |
DÉLIBÉRATIONS :
Délégation de compétence au Président du PETR Tolosan
199.48 KB |
30/12/2015 |
Fixation des indemnités des élus
155.1 KB |
30/12/2015 |
Adhésion à l’Agence Technique Départementale – ATD
157.04 KB |
30/12/2015 |
Adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique – CDG31
142.64 KB |
30/12/2015 |
Adhésion au Centre National de Formation du Personnel Territorial – CNFPT
157.75 KB |
30/12/2015 |
Concours du Receveur du Syndicat Mixte PETR : attribution d’indemnités
138.73 KB |
30/12/2015 |
Demande d’une aide financière 2016 auprès du Conseil Départemental
140.8 KB |
30/12/2015 |
Débat d’Orientation Budgétaire
159.67 KB |
30/12/2015 |
Nombre de membres composant le GAL du PETR Tolosan
1.19 MB |
30/12/2015 |