CONSEIL SYNDICAL n° 19 – 17 décembre 2019

CONSEIL SYNDICAL n°19 - Mardi 17 décembre 2019 à 18h
Salle des Associations – 31380 PAULHAC

ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°18 du 26 mars 2019
Délibération : dépôt de candidature à l’AAP Projet Alimentaire Territorial
Délibération : Fixation du montant maximum de la ligne de trésorerie
Délibération : Demande d’aide animation 2020 auprès du dispositif Leader
Délibération : Demande d’aide animation territoriale 2020 auprès de la Région Occitanie
Délibération : Demande d’aide animation territoriale 2020 auprès du Cd 31
Délibération : Demande d’aide financière à la Région Occitanie pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
Délibération : Instauration d’un Compte Epargne Temps
Délibération : Attribution de chèques cadeaux au personnel à l’occasion des fêtes de fin d’année
Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

Procès-verbal du Conseil Syndical du 17 décembre 2019 180.77 KB	19/12/2019

DÉLIBÉRATIONS :

Dépôt de candidature à l’Appel à Projet « Projet Alimentaire Territorial » 1.61 MB	19/12/2019

Fixation du montant maximum de la ligne de trésorerie 1.48 MB	19/12/2019

Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2020 – mesure 19.4 1005.5 KB	19/12/2019

Demande d’aide pour l’animation territoriale à la Région Occitanie – année 2020 950.15 KB	19/12/2019

Demande d’une aide financière 2020 auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne 907.05 KB	19/12/2019

Demande d’aide financière à la Région Occitanie pour l’action « Territoire Numérique et Connecté » 923.31 KB	19/12/2019

Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté » 934 KB	19/12/2019

Instauration du Compte Epargne Temps 2.1 MB	19/12/2019

Attribution de Chèques Cadeaux au personnel à l’occasion des Fêtes de fin d’année 1.37 MB	19/12/2019