Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

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CONSEIL SYNDICAL n° 3 – mercredi 16 décembre 2020

CONSEIL SYNDICAL n° 3 – mercredi 16 décembre 2020 à 17h30 

Espace Colucci– Castelnau d’Estrétefonds

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°2 du 10 septembre 2020
  3. Délibération : Désignation du Président du Conseil de Développement
  4. Délibération : Adoption du Règlement Intérieur
  5. Délibération : Remboursement des frais de déplacement hors territoire des élus 
  6. Délibération : Mise en place du télétravail au sein du PETR : Projet de délibération à soumettre au Comité Technique Paritaire 
  7. Délibération : Renouvellement de la ligne de trésorerie
  8. Délibération : Décision modificative n°1
  9. Délibération : Demande de subvention pour l’animation du dispositif LEADER 2021 - mesure 19.4
  10. Délibération : Demande d’aide pour l’animation territoriale auprès de la Région Occitanie - année 2021
  11. Délibération : Demande d’une aide financière 2021 auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne 
  12. Délibération : demande d’une aide financière auprès de l’Etat pour l’animation et l’ingénierie territoriale 2021.
  13. Délibération : Demande d’aide financière auprès du dispositif Leader pour le projet de création d’un « Cahier du Patrimoine » 
  14. Délibération : Recrutement d’un contractuel – Absence de cadre d’emploi de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes 
  15. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 2 – Jeudi 10 septembre 2020

CONSEIL SYNDICAL n° 2 – Jeudi 10 septembre 2020 à 18h30

Espace Simone Veil – Montastruc la Conseillère

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°1 du 23 juillet 2020
  3. Délibération : Délégation de compétences du Président aux 10 Vice-Présidents
  4. Délibération : Fixation des indemnités de fonction des élus
  5. Délibération : Commissions thématiques - Commission Marché à Procédure Adaptée
  6. Délibération : Modification de la Délibération 20-003 : liste nominative des élus du GAL
  7. Délibération : Désignation des représentants à l’Assemblée des Territoires
  8. Délibération : Désignation du représentant à la CLE SAGE Hers-mort Girou
  9. Délibération : Désignation d’un élu référent Plan de Mobilité Rurale
  10. Délibération : Désignation d’un délégué élu au CNAS
  11. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 1 – 23 juillet 2020

CONSEIL SYNDICAL n° 1 – Jeudi 23 juillet à 18h30

Salle des fêtes – Rouffiac Tolosan

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Election du Président
  3. Délibération : Détermination du nombre de Vice-Présidents
  4. Election des Vice-Présidents
  5. Délibération : Délégation de compétences au Président
  6. Délibération : Désignation des membres du collège élus du GAL Pays Tolosan
  7. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 21 – 04 mars 2020

CONSEIL SYNDICAL n°21 - Mercredi 04 mars 2020 à 19h

Salle du Conseil Municipal de Bouloc

 

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Vote du Budget Primitif 2020
  3. Délibération : Dotation Innovation Expérimentation
  4. Délibération : Soutien pour l’implantation de la ferme pilote à Villematier
  5. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Budget Primitif 2020
5.36 MB 		04/03/2020

CONSEIL SYNDICAL n° 20 – 04 mars 2020

CONSEIL SYNDICAL n°20 - mercredi  04 mars 2020 à 18h

Salle du Conseil Municipal de Bouloc

 

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°19 du 17 décembre 2019
  3. Compte de Gestion 2019 - Compte Administratif 2019 - Affectation du résultat
  4. Débat d’Orientation Budgétaire 2020 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
  5. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  6. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

ROB 2020
8.03 MB 		04/03/2020
DOB 2020
800.25 KB 		04/03/2020

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