CONSEIL SYNDICAL n° 6 – Mercredi 30 juin 2021 à 19h30
CONSEIL SYNDICAL n° 6 – Mercredi 30 juin 2021 à 19h30
Salle des fêtes – VILLENEUVE LES BOULOC
ORDRE DU JOUR :
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Désignation d’un(e) secrétaire de séance
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Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°5 du 13 avril 2021
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Délibération : Approbation du Projet de Territoire et transmission aux EPCI du PETR Pays Tolosan
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Délibération : Mise en place d’un Contrat de Relance et de Transition Écologique pour le compte de deux EPCI- Convention d’initialisation
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Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
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Délibération : Décision modificative n°1
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Délibération : Extension du RIFSEEP
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Questions diverses
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Modification statutaire : Changement de la durée du PETR
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Demande formelle d’adhésion de la CC Save au Touch
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PROCÈS VERBAL :
Procès-verbal du Conseil Syndical du 30 juin 2021
256.62 KB |
05/07/2021 |
DÉLIBÉRATIONS :
Approbation du projet de territoire et transmission aux EPCI du PETR Pays Tolosan
125.71 KB |
01/07/2021 |
Mise en place d’un Contrat de Relance et de Transition Ecologique pour le compte de deux EPCI – Convention d’initialisation
160.99 KB |
01/07/2021 |
Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
96.54 KB |
01/07/2021 |
Décision Modificative 1
111.57 KB |
01/07/2021 |