CONSEIL SYNDICAL n°10 du 8 septembre 2022

CONSEIL SYNDICAL n°11 Jeudi 8 septembre 2022 à 18h00

Salle des fêtes – PAULHAC

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°10 du 5 avril 2022
3. Election d’un.e VP en remplacement de Daniel Dupuy
4. Délibération : GAL Liste nominative des membres du collège des élus 
5. Délibération : Candidature AMI PIA4 – « Démonstrateurs Territoriaux des Transitions Agroécologiques »
6. Délibération : Contractualisation Région 2022-2028- CTOP
7. Délibération : Candidature AMI FEDER OS5
8. Délibération : Dépôt de candidature dispositif LEADER 2023-2027 
9. Délibération : Décision Modificative 1
10. Délibération : Temps de travail et journée de solidarité
11. Délibération : Création d’un poste de Gestionnaire Financier - catégorie B 
12. Délibération : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Recrutement d’un Volontaire Territorial en Administration
13. Questions diverses
    - Avancement des discussions avec la Région sur le périmètre Leader
    - Bilan action « Projette-toi vert… en Pays Tolosan
    - Point action « Etude Comptoir de Campagne »
    - Point PAT
    - Point mesure 13 B du plan de relance
    -Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n°10 Mardi 5 avril 2022 à 18h30

Salle des fêtes – MENVILLE

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°9 du 22 mars 2022
3. Vote du Budget Primitif
4. Délibérations : Demande d’aide financière auprès de l’Etat et de la Région pour l’action « Comptoir de Campagne »
5. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n°9 Mardi 22 mars 2022 à 18h30

Salle des fêtes – LABASTIDE SAINT SERNIN

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°8 du 21 décembre 2021
3. Délibération : Compte de Gestion 2021 - Compte Administratif 2021 - Affectation du résultat
4. Délibération : Débat d’Orientation Budgétaire 2022 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire 
5. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 
6. Délibération : Convention type « PETR Pays Tolosan / Partenaire bénéficiaire », dans le cadre de la gestion des subventions acquises au titre du volet B du PNA « consolidation des PAT » (mesure 13 du Plan de relance de l’État) 
7. Délibération Contrat Territorial Occitanie 2022-2028
8. Délibération : Positionnement Appel à Manifestation d’Intérêt LEADER et Demande de subvention : soutien préparatoire dispositif LEADER 2023-2027 - mesure 19.1
9. Questions diverses
   1.  PIA 4 : opportunité pour déployer les actions du PAT PETR Pays Tolosan
   2. Tourisme : réunion de la commission tourisme - 25 mars 2022
   3. Transition énergétique et modèle écologique – visite 21 mai 2022
   4. Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :