Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n°10 du 8 septembre 2022

CONSEIL SYNDICAL n°11 Jeudi 8 septembre 2022 à 18h00

Salle des fêtes – PAULHAC

ORDRE DU JOUR : 

  1. 1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
  2. 2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°10 du 5 avril 2022
  3. 3. Election d’un.e VP en remplacement de Daniel Dupuy
  4. 4. Délibération : GAL Liste nominative des membres du collège des élus 
  5. 5. Délibération : Candidature AMI PIA4 – « Démonstrateurs Territoriaux des Transitions Agroécologiques »
  6. 6. Délibération : Contractualisation Région 2022-2028- CTOP
  7. 7. Délibération : Candidature AMI FEDER OS5
  8. 8. Délibération : Dépôt de candidature dispositif LEADER 2023-2027 
  9. 9. Délibération : Décision Modificative 1
  10. 10. Délibération : Temps de travail et journée de solidarité
  11. 11. Délibération : Création d’un poste de Gestionnaire Financier - catégorie B 
  12. 12. Délibération : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Recrutement d’un Volontaire Territorial en Administration
  13. 13. Questions diverses

13.1. Avancement des discussions avec la Région sur le périmètre Leader

13.2. Bilan action « Projette-toi vert… en Pays Tolosan

13.3. Point action « Etude Comptoir de Campagne »

13.4. Point PAT

13.5. Point mesure 13 B du plan de relance

13.6. Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Candidature AMI PIA4
114.02 KB
12/09/2022

CONSEIL SYNDICAL n°10 Mardi 5 avril 2022 à 18h30

Salle des fêtes – MENVILLE

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°9 du 22 mars 2022
3. Vote du Budget Primitif
4. Délibérations : Demande d’aide financière auprès de l’Etat et de la Région pour l’action « Comptoir de Campagne »
5. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Budget Primitif 2022
2.09 MB
07/04/2022

CONSEIL SYNDICAL n°9 Mardi 22 mars 2022 à 18h30

Salle des fêtes – LABASTIDE SAINT SERNIN

ORDRE DU JOUR : 

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°8 du 21 décembre 2021
  3. Délibération : Compte de Gestion 2021 - Compte Administratif 2021 - Affectation du résultat
  4. Délibération : Débat d’Orientation Budgétaire 2022 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire 
  5. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 
  6. Délibération : Convention type « PETR Pays Tolosan / Partenaire bénéficiaire », dans le cadre de la gestion des subventions acquises au titre du volet B du PNA « consolidation des PAT » (mesure 13 du Plan de relance de l’État) 
  7. Délibération Contrat Territorial Occitanie 2022-2028
  8. Délibération : Positionnement Appel à Manifestation d’Intérêt LEADER et Demande de subvention : soutien préparatoire dispositif LEADER 2023-2027 - mesure 19.1
  9. Questions diverses
    1.  PIA 4 : opportunité pour déployer les actions du PAT PETR Pays Tolosan
    2. Tourisme : réunion de la commission tourisme - 25 mars 2022
    3. Transition énergétique et modèle écologique – visite 21 mai 2022
    4. Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

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