Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n°11 du jeudi 8 septembre 2022

CONSEIL SYNDICAL n°10 du 8 septembre 2022

CONSEIL SYNDICAL n°11 Jeudi 8 septembre 2022 à 18h00

Salle des fêtes – PAULHAC

ORDRE DU JOUR : 

  1. 1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
  2. 2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°10 du 5 avril 2022
  3. 3. Election d’un.e VP en remplacement de Daniel Dupuy
  4. 4. Délibération : GAL Liste nominative des membres du collège des élus 
  5. 5. Délibération : Candidature AMI PIA4 – « Démonstrateurs Territoriaux des Transitions Agroécologiques »
  6. 6. Délibération : Contractualisation Région 2022-2028- CTOP
  7. 7. Délibération : Candidature AMI FEDER OS5
  8. 8. Délibération : Dépôt de candidature dispositif LEADER 2023-2027 
  9. 9. Délibération : Décision Modificative 1
  10. 10. Délibération : Temps de travail et journée de solidarité
  11. 11. Délibération : Création d’un poste de Gestionnaire Financier - catégorie B 
  12. 12. Délibération : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Recrutement d’un Volontaire Territorial en Administration
  13. 13. Questions diverses

13.1. Avancement des discussions avec la Région sur le périmètre Leader

13.2. Bilan action « Projette-toi vert… en Pays Tolosan

13.3. Point action « Etude Comptoir de Campagne »

13.4. Point PAT

13.5. Point mesure 13 B du plan de relance

13.6. Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Candidature AMI PIA4
114.02 KB
12/09/2022

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

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documentaire

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