Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n°16 - Mercredi 6 décembre 2023 à 17h00

CONSEIL SYNDICAL n°16 – Mercredi 6 décembre 2023 à 17h00
Salle du Chêne –ROUFFIAC TOLOSAN

ORDRE DU JOUR :

  1.  Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°15 du 20 juin 2023
  3. Délibérations : Participation à la Protection Sociale Complémentaire
    3.1. Adhésion à la convention de participation santé au 1er janvier 2024
    3.2. Adhésion à la convention de participation prévoyance au 1er janvier 2024
  4. Délibérations : Passage M57
    4.1. Adoption du référentiel M57 développé
    4.2. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
    4.3. Mode de Gestion des Amortissements
  5. Délibération : Renouvellement Ligne de Trésorerie
  6. Délibération : Nouvelle composition du GAL Pays Tolosan
  7. Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 - Animation 2024
  8. Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2024
  9. Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2024
  10. Délibération : Demande aide financière Etat Fonds Vert pour l’appui en ingénierie du Conseil en Energie
  11. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2024 »
  12. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2024 »
  13. Délibération : Demande d’aide FEDER pour le projet COL3NATUR
  14. Délibération : Demande d’aide financière Etat FNADT pour l’étude de réalisation d’une Dorsale pédestre
  15. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

PV_CS231206.pdf
814.11 KB
12/07/2023

DÉLIBÉRATIONS :

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

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