CONSEIL SYNDICAL n° 20 – Mercredi 12 juin 2024 à 18h30
Salle Roland Garros – Grenade sur Garonne

 

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte-rendu du Conseil syndical n° 19 du 23 mai 2024
3. Délibération : Délégation de compétences du Président aux 10 Vice-Présidents
4. Délibération : Fixation des indemnités de fonction des élus 
5. Délibération : DM1
6. Délibération : Convention LEADER 2023-2027 
7. Délibération : Délégation de compétences au GAL Pays Tolosan du Président au 1er Vice-Président du PETR en cas d’indisponibilité
8. Questions diverses
   8.1 Point avancement étude de faisabilité d’une dorsale pédestre en Pays Tolosan
   8.2 Point avancement candidature AAP SUDOE
   8.3 Appel à candidatures pour inscriptions des délégués dans les commissions thématiques

 

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 19 – Jeudi 23 mai 2024 à 18h
Salle des fêtes – Labastide Saint Sernin

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°18 du 12 avril 2024
3. Election du Président
4. Election des Vice-Présidents
5. Délibération : Délégation de compétences au Président
6. Délibération : Désignation des membres du collège élus du GAL Pays Tolosan
7. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

PROCÈS VERBAL ÉLECTIONS:

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 18 – vendredi 12 avril 2024 à 18h30
Salle des fêtes – CEPET

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°17 du 20 mars 2024
3. Vote du Budget Primitif
4. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n°17 – Mercredi 20 mars 2024 à 18h30
Salle des fêtes – Villematier

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°16 du 6 décembre 2023
3. Délibération : Compte de Gestion 2023 – Compte Administratif 2023 – Affectation du résultat
4. Délibération : Débat d’Orientation Budgétaire 2024 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
5. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
6. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :