CONSEIL SYNDICAL n° 22 – lundi 9 décembre 2024 à 18h00
Salle polyvalente – Saint Geniès Bellevue

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°21 du 23 septembre 2024
3. Délibération : Renouvellement Ligne de Trésorerie
4. Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 - Animation 2025
   1. Délibération : Abroge et remplace n°22-073 & 23-112 – Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation LEADER 23-24 »
5. Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2025
6. Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2025
7. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2025 »
   1. Délibération : Abroge et remplace n°22-077- Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2023 »
   2. Délibération : Abroge et remplace n°23-116 - Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2024 »
8. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2025 »
   1. Délibération : Abroge et remplace n°22-078 & 23-117 - Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2023-2024 »
9. Délibération : Abroge et remplace n°23-090 – Demande aide LEADER pour l’opération  « La Randonnée Tolosane »
10. Délibération : Abroge et remplace n°24-128 – GAL liste nominative des membres du collège des élus
11. Point d’étape commissions PETR :
    1. Commission 1 – Bourg Centre et évaluation du projet de territoire
    2. Commission 2 - Agriculture et alimentation durable et économie touristique
    3. Commission 3 – Transition énergétique et écologique, développement durable et biodiversité
    4. Commission 4 – Equipements structurant, jeunesse, culture et patrimoine
    5. Commission 5 – Fonds Européens, coopération et contractualisations, politiques territoriales
12. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 21 – lundi 23 septembre 2024 à 18h30
Salle du Chai - Villaudric

 

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte-rendu du Conseil syndical n° 20 du 12 juin 2024
3. Délibération : Désignation représentants Assemblée des Territoires
4. Délibération : Désignation délégué élu au CNAS
5. Délibération : Fixation indemnités de fonction des élus – abroge et remplace la D24-130
6. Délibération : Mensualisation du RIFSEEP – abroge et remplace de la D21-036
7. Délibération : Actualisation du montant de Chèque Cadeaux de fin d’année
8. Délibération : Demande de labellisation niveau 2 PAT Pays Tolosan
9. Délibération : Candidature AAP Mieux Manger Pour Tous
10. Délibération : Candidature AAP Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux
11. Délibération : Commissions thématiques – Commission MAPA
12. Point d’étape commissions PETR :
    1. Commission 1 – Bourg Centre et évaluation du projet de territoire
    2. Commission 2 - Agriculture et alimentation durable et économie touristique
    3. Commission 3 – Transition énergétique et écologique, développement durable et biodiversité
    4. Commission 4 – Equipements structurant, jeunesse, culture et patrimoine
    5. Commission 5 – Fonds Européens, coopération et contractualisations, politiques territoriales
13. Questions diverses 

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 20 – Mercredi 12 juin 2024 à 18h30
Salle Roland Garros – Grenade sur Garonne

 

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte-rendu du Conseil syndical n° 19 du 23 mai 2024
3. Délibération : Délégation de compétences du Président aux 10 Vice-Présidents
4. Délibération : Fixation des indemnités de fonction des élus 
5. Délibération : DM1
6. Délibération : Convention LEADER 2023-2027 
7. Délibération : Délégation de compétences au GAL Pays Tolosan du Président au 1er Vice-Président du PETR en cas d’indisponibilité
8. Questions diverses
   8.1 Point avancement étude de faisabilité d’une dorsale pédestre en Pays Tolosan
   8.2 Point avancement candidature AAP SUDOE
   8.3 Appel à candidatures pour inscriptions des délégués dans les commissions thématiques

 

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 19 – Jeudi 23 mai 2024 à 18h
Salle des fêtes – Labastide Saint Sernin

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°18 du 12 avril 2024
3. Election du Président
4. Election des Vice-Présidents
5. Délibération : Délégation de compétences au Président
6. Délibération : Désignation des membres du collège élus du GAL Pays Tolosan
7. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

PROCÈS VERBAL ÉLECTIONS:

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 18 – vendredi 12 avril 2024 à 18h30
Salle des fêtes – CEPET

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°17 du 20 mars 2024
3. Vote du Budget Primitif
4. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n°17 – Mercredi 20 mars 2024 à 18h30
Salle des fêtes – Villematier

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°16 du 6 décembre 2023
3. Délibération : Compte de Gestion 2023 – Compte Administratif 2023 – Affectation du résultat
4. Délibération : Débat d’Orientation Budgétaire 2024 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
5. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
6. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :