PETR Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 11 – 8 septembre 2022

Salle des fêtes – PAULHAC

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°10 du 5 avril 2022
  3. Election d’un.e VP en remplacement de Daniel Dupuy
  4. Délibération : GAL Liste nominative des membres du collège des élus
  5. Délibération : Candidature AMI PIA4 – « Démonstrateurs Territoriaux des Transitions Agroécologiques »
  6. Délibération : Contractualisation Région 2022-2028- CTOP
  7. Délibération : Candidature AMI FEDER OS5
  8. Délibération : Dépôt de candidature dispositif LEADER 2023-2027
  9. Délibération : Décision Modificative 1
  10. Délibération : Temps de travail et journée de solidarité
  11. Délibération : Création d’un poste de Gestionnaire Financier – catégorie B
  12. Délibération : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Recrutement d’un Volontaire Territorial en Administration
  13. Questions diverses
    • 13.1.       Avancement des discussions avec la Région sur le périmètre Leader
    • 13.2.       Bilan action « Projette-toi vert… en Pays Tolosan
    • 13.3.       Point action « Etude Comptoir de Campagne »
    • 13.4.       Point PAT
    • 13.5.       Point mesure 13 B du plan de relance
    • 13.6.       Autres questions diverses

Pièces jointes