Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 16 – 28 novembre 2018

Procès-verbal du Conseil Syndical du 28 novembre 2018
Salle Polyvalente – Rouffiac-Tolosan

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°15 du 26 juin 2018
  3. Délibération : Désignation d’un délégué au CLE du SAGE Hers-Mort Girou
  4. Délibération : Signature des contrats Bourgs-centre
  5. Délibération : Plan de Mobilité Rurale
  6. Délibération : Assurance statutaires
  7. Délibération : Création d’un emploi permanent de chargé de mission développement territorial
  8. Modification statutaire : Extension du périmètre du PETR à la totalité du périmètre de la CCVA
  9. Modification statutaire : Répartition des sièges au sein du Conseil Syndical
  10. Questions diverses :
    • Espace Info Energie
    • Choix d’un nom pour l’application Territoire Numérique et Connecté
    • Leader : coopération promotion des petits terroirs viticoles
    • Leader : coopération avec le GAL Locrid
    • Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Plan de Mobilité Rurale
1.22 MB
30/11/2018

 

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