Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 17 – 20 février 2019

Procès-verbal du Conseil Syndical du 20 février 2019
Salle du Lauragais – Bouloc

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Installation du Conseil Syndical
  3. Election du 4eme Vice-Président
  4. Election des représentants de la CCHT au Groupe d’Action Locale Pays Tolosan
  5. Désignation des représentants de la CCHT à l’Assemblée des Territoires
  6. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°16 du 28 novembre 2018
  7. Compte de Gestion 2018 - Compte Administratif 2018 - Affectation du résultat
  8. Débat d’Orientation Budgétaire 2019 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
  9. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  10. Délibération : Indemnités de conseil du receveur
  11. Délibération : Demande de subvention pour l’animation du dispositif Leader 2019
  12. Délibération : Demande de subvention au titre de l’ingénierie à la région Occitanie Pyrénées Méditerranée au titre de l’année 2019
  13. Délibération : Demande de subvention de fonctionnement au CD 31 au titre de l’année 2019
  14. Délibération : Demande d’aide financière auprès du dispositif Leader pour l’action Jobijoba – année 2019
  15. Délibération : Demande d’aide pour le projet Territoire Numérique et Connecté au titre du dispositif LEADER - année 2019
  16. Délibération : Demande d’aide pour le projet Territoire Numérique et Connecté auprès de l’Etat - année 2019
  17. Délibération : Demande d’aide pour le projet Territoire Numérique et Connecté auprès de la Région Occitanie au titre de la Dotation Innovation-Expérimentation année 2019
  18. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

 

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