CONSEIL SYNDICAL n° 21 – lundi 23 septembre 2024 à 18h30
Salle du Chai - Villaudric

 

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
2. Approbation du compte-rendu du Conseil syndical n° 20 du 12 juin 2024
3. Délibération : Désignation représentants Assemblée des Territoires
4. Délibération : Désignation délégué élu au CNAS
5. Délibération : Fixation indemnités de fonction des élus – abroge et remplace la D24-130
6. Délibération : Mensualisation du RIFSEEP – abroge et remplace de la D21-036
7. Délibération : Actualisation du montant de Chèque Cadeaux de fin d’année
8. Délibération : Demande de labellisation niveau 2 PAT Pays Tolosan
9. Délibération : Candidature AAP Mieux Manger Pour Tous
10. Délibération : Candidature AAP Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux
11. Délibération : Commissions thématiques – Commission MAPA
12. Point d’étape commissions PETR :
    1. Commission 1 – Bourg Centre et évaluation du projet de territoire
    2. Commission 2 - Agriculture et alimentation durable et économie touristique
    3. Commission 3 – Transition énergétique et écologique, développement durable et biodiversité
    4. Commission 4 – Equipements structurant, jeunesse, culture et patrimoine
    5. Commission 5 – Fonds Européens, coopération et contractualisations, politiques territoriales
13. Questions diverses 

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :