PETR Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 25 – 10 juillet 2025

Salle Jean Mermoz Espace Envol – Grenade sur Garonne

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°24 du 3 avril 2025
  3. Délibération : Abroge et remplace D24-138 – Mensualisation RIFSEEP
  4. Délibération : Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
  5. Information : Convention pour un cadre d’intervention d’aides aux entreprises en cofinancement du LEADER
  6. Commission 1 – Bourg Centre et évaluation projet de territoire
  7. Commission 2 – Agriculture et alimentation durable et économie touristique
  8. Commission 3 – Transition énergétique et économique, développement durable et biodiversité
  9. Commission 4 – Equipement structurant, jeunesse, culture et patrimoine
  10. Commission 5 – Fonds européens, coopération et contractualisations, politiques territoriales
  11. Questions Diverses

Pièces jointes