CONSEIL SYNDICAL n° 16 – 28 novembre 2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 28 novembre 2018
Salle Polyvalente – Rouffiac-Tolosan
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°15 du 26 juin 2018
- Délibération : Désignation d’un délégué au CLE du SAGE Hers-Mort Girou
- Délibération : Signature des contrats Bourgs-centre
- Délibération : Plan de Mobilité Rurale
- Délibération : Assurance statutaires
- Délibération : Création d’un emploi permanent de chargé de mission développement territorial
- Modification statutaire : Extension du périmètre du PETR à la totalité du périmètre de la CCVA
- Modification statutaire : Répartition des sièges au sein du Conseil Syndical
- Questions diverses :
- Espace Info Energie
- Choix d’un nom pour l’application Territoire Numérique et Connecté
- Leader : coopération promotion des petits terroirs viticoles
- Leader : coopération avec le GAL Locrid
- Autres questions diverses
PROCÈS VERBAL :
Procès-verbal du Conseil Syndical du 28 novembre 2018
445.14 KB |
30/11/2018 |
DÉLIBÉRATIONS :
Désignation d'un délégué à la CLE du SAG Hers Mort
851.4 KB |
30/11/2018 |
Signature des contrats "Bourg Centre"
1.55 MB |
30/11/2018 |
Plan de Mobilité Rurale
1.22 MB |
30/11/2018 |
Adhésion au Contrat groupe d'Apprentissage statutaire
1.82 MB |
30/11/2018 |
Extension du périmètre du PETR à la totalité du périmètre de la CCVA
931.65 KB |
30/11/2018 |
Répartition des sièges au sein du Conseil Syndical
1.89 MB |
30/11/2018 |