Nom	Date d'ajout
Procès-verbal du Conseil Syndical du 23 septembre 2024	25/09/2024
Mensualisation du RIFSEEP – abroge et remplace de la D21-036	25/09/2024
Fixation indemnités de fonction des élus – abroge et remplace la D24-130	25/09/2024
Désignation représentants Assemblée des Territoires	25/09/2024
Désignation délégué élu au CNAS	25/09/2024
Demande de labellisation niveau 2 PAT Pays Tolosan	25/09/2024
Commissions thématiques – Commission MAPA	25/09/2024
Candidature AAP Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux	30/09/2024
Candidature AAP Mieux Manger Pour Tous	25/09/2024
Actualisation du montant de Chèque Cadeaux de fin d’année	25/09/2024